Procés-vérbal des éléctions du conseil de provence Alpes Côte d'Azur de l'Ordre des médécins - Elections du 13 Mars 2025
Le 13 mars 2025 à 16h01, au siège du Conseil Régional de Provence Alpes Côte d'Azur de l'Ordre des médecins situé Tour Méditerranée, 65 Avenue Jules Cantini, 13006 Marseille, le scrutin ayant pris fin à 16h00 heures, les membres du bureau de vote désignés lors de l'Assemblée générale du 8 février 2025, en application des dispositions de l'article R. 4125-17 du code de la santé publique :
- Monsieur le Docteur DAVID Gilbert, Président,
- Monsieur le Docteur CHAIX André-François, assesseur,
- Madame le Docteur SCAVENNEC Catherine, assesseur,
- Monsieur le Docteur ARBOMONT Bernard, assesseur,
ont constaté que les scellés apposés sur l'urne le 8 février 2025 n'ont pas été brisés et ont procédé à l'ouverture de celle-ci. Ils ont comptabilisé le nombre d'enveloppes trouvées dans l'urne et ont constaté que le nombre de votants s'élevait à 90. Ils ont relevé que ce nombre correspondait au nombre de votants enregistrés sur la feuille d'émargement. Le bureau de vote a vérifié que les enveloppes portaient la signature manuscrite des votants. Ils ont constaté qu'il y avait O enveloppes anonymes. Ils ont contresigné l'ensemble des pièces correspondant à des votes blancs ou nuls, les enveloppes anonymes ainsi que les enveloppes de vote reçues hors délai et les ont annexés au procès-verbal avec les feuilles de résultats. Après avoir proclamé les résultats, le Président du bureau de vote a demandé si l'un des présents avait des observations à formuler. Personne ne s'étant prononcé, la séance a été levée à 16h38 heures.